Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES CHARMETTES
Numéro de dépôt :
1077852
Date de dépôt :
17/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LES CHARMETTES
Déposée le 17 octobre 1978 par monsieur Jean TROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LES CHARMETTES est expirée depuis le 17 octobre 1988.
Jean TROCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027