Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CHARMETTES
Monsieur Jean TROCARD

Numéro de dépôt :
1077852
Date de dépôt :
17/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LES CHARMETTES

Déposée le 17 octobre 1978 par monsieur Jean TROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean TROCARD domicilié(e) LES ARTIGUES DE LUSSAC 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU LES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LES CHARMETTES est expirée depuis le 17 octobre 1988.

Jean TROCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTS JAYS , ROYAL TROCARD APpellation Bordeaux Contrôlée Méthode Champenoise , CHATEAU CHAPELLE LABORY , ROYAL TROCARD , CHATEAU CROIX DE RAMBEAU , CHATEAU LABORY , CHATEAU SAINT JACQUES LA CROIX , CHATEAU TROCARD


Monsieur Jean TROCARD - LES ARTIGUES DE LUSSAC 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

VIN