CHATEAU LES CHARMETTES
Présentation de la marque CHATEAU LES CHARMETTES
Déposée le 17 octobre 1978 par monsieur Jean TROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU LES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LES CHARMETTES est expirée depuis le 17 octobre 1988.
Jean TROCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027