Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CROIX DE RAMBEAU
Monsieur Jean TROCARD

Numéro de dépôt :
1077854
Date de dépôt :
17/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU

Déposée le 17 octobre 1978 par monsieur Jean TROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU CROIX DE RAMBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean TROCARD domicilié(e) LES ARTIGUES DE LUSSAC 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU est expirée depuis le 17 octobre 1988.

Jean TROCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CHARMETTES , CHATEAU HAUTS JAYS , ROYAL TROCARD APpellation Bordeaux Contrôlée Méthode Champenoise , CHATEAU CHAPELLE LABORY , ROYAL TROCARD , CHATEAU LABORY , CHATEAU SAINT JACQUES LA CROIX , CHATEAU TROCARD


Monsieur Jean TROCARD - LES ARTIGUES DE LUSSAC 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

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