ISONORMANDIE
Présentation de la marque ISONORMANDIE
Déposée le 19 octobre 1979 par Jean TOULZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de CAEN), la marque française « ISONORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ISONORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISONORMANDIE est expirée depuis le 19 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043