Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD'JUST
Jean TOGNET

Numéro de dépôt :
3120029
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2011

Présentation de la marque AD'JUST

Déposée le 7 septembre 2001 par Jean TOGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AD'JUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est Jean TOGNET, domicilié(e) 92 route de Jallieu, 38080 SAINT MARCEL BEL ACCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean TOGNET - France.

La marque AD'JUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD'JUST est expirée depuis le 7 septembre 2011.


Jean TOGNET - 92 route de Jallieu, 38080 SAINT MARCEL BEL ACCUEIL - France


Jean TOGNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Sièges de véhicules Housses pour sièges de véhicules Appuie-tête pour sièges de véhicules.