Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA DONA TIGANA
JEAN TIGANA, SCEA

Numéro de dépôt :
98764758
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2028

Présentation de la marque DOMAINE DE LA DONA TIGANA

Déposée le 10 décembre 1998 par JEAN TIGANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA DONA TIGANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est JEAN TIGANATODO domicilié(e) 25 Rte Pierre IMBERT - 13260 - CASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 491 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEAN TIGANA, M. Jean Amadou TIGANA domicilié(e) 25 Rte Pierre IMBERT - 13260 - CASSIS - France.

La marque DOMAINE DE LA DONA TIGANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA DONA TIGANA arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

JEAN TIGANA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BIBIAN DARRIET , LA FLEUR BIBIAN , JEAN TIGANA , CHATEAU BIBIAN-TIGANA , Jean Tigana TJ , DOMAINE LA DONA , CHATEAU JEAN TIGANA , CHATEAU PIERRE BIBIAN , LA FLEUR DE CASSIS


JEAN TIGANA, SCEA - 25 Rte Pierre IMBERT - 13260 - CASSIS - France - SIREN 413491378


SCEA JEAN TIGANA, M. Jean Amadou TIGANA - 25 Rte Pierre IMBERT - 13260 - CASSIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395733 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716300 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la dona tigana.