Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMEA HABITAT
Monsieur Jean Thomas TROJANI

Numéro de dépôt :
4507982
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
PROMEA HABITAT de Jean Thomas TROJANI

Présentation de la marque PROMEA HABITAT

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par monsieur Jean Thomas TROJANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMEA HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean Thomas TROJANI domicilié(e) 24 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMEA, Monsieur Jean Thomas TROJANI domicilié(e) 24 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque PROMEA HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMEA HABITAT arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

Jean Thomas TROJANI a également déposé les autres marques suivantes : PROMEA FONCIERE , PROMEA AM , PROMEA RESIDENTIEL , PROMEA PIERRE , PROMEA RETAIL , PROMEA IMMOBILIER


Monsieur Jean Thomas TROJANI - 24 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


PROMEA, Monsieur Jean Thomas TROJANI - 24 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 28 novembre 2019 - Rejet partiel n°773805 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-28

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773817 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773815 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Services de bureaux de placement ; portage salarial ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.