Marque expirée - Marque en non vigueur

écobiomat
jean SUPIOT
michel ESPOSITO

Numéro de dépôt :
3614406
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
écobiomat de jean SUPIOT

Présentation de la marque écobiomat

Déposée le 28 novembre 2008 par jean SUPIOT et michel ESPOSITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « écobiomat »

Les déposants sont jean SUPIOT domicilié(e) 16 rue grande,77520 THENISY - 77520 - France et michel ESPOSITO domicilié(e) 3 boulevard d'Haussonville,77520 DONNEMARIE DONTILLY - 77520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean SUPIOT domicilié(e) 16 rue grande,77520 THENISY - 77520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écobiomat est expirée depuis le 28 novembre 2018.


jean SUPIOT - 16 rue grande,77520 THENISY - 77520 - France

michel ESPOSITO - 3 boulevard d'Haussonville,77520 DONNEMARIE DONTILLY - 77520 - France


jean SUPIOT - 16 rue grande,77520 THENISY - 77520 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.