Déposée le 28 novembre 2008 par jean SUPIOT et michel ESPOSITO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « écobiomat »
Les déposants sont jean SUPIOT domicilié(e) 16 rue grande,77520 THENISY - 77520 - France et michel ESPOSITO domicilié(e) 3 boulevard d'Haussonville,77520 DONNEMARIE DONTILLY - 77520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean SUPIOT domicilié(e) 16 rue grande,77520 THENISY - 77520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écobiomat est expirée depuis le 28 novembre 2018.
jean SUPIOT - 16 rue grande,77520 THENISY - 77520 - France
michel ESPOSITO - 3 boulevard d'Haussonville,77520 DONNEMARIE DONTILLY - 77520 - France
jean SUPIOT - 16 rue grande,77520 THENISY - 77520 - France
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.
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