Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN SUN
/
YOYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

YOYA
JEAN SUN

Numéro de dépôt :
3713049
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
YOYA de JEAN SUN

Présentation de la marque YOYA

Déposée le 16 février 2010 par JEAN SUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YOYA »

Le déposant est JEAN SUN domicilié(e) 7 ALLEE D'EPERNAY - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN SUN domicilié(e) 7 ALLEE D'EPERNAY - 93130 - NOISY LE SEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOYA est expirée depuis le 16 février 2020.


JEAN SUN - 7 ALLEE D'EPERNAY - 93130 - NOISY LE SEC - France


JEAN SUN - 7 ALLEE D'EPERNAY - 93130 - NOISY LE SEC - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538758 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Couches en matières textiles.