B11

Monsieur Jean Stéphane PONS

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels et progiciels en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; bases de données de recettes culinaires et de cours de cuisine ; bases de données de textes, d'images et de sons ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; étiquettes électroniques ; enregistrements sonores (téléchargeables) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; livres de recettes culinaires ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; fiches de dégustation ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou services (papeterie) ; bons destinés à être échangés contre des produits ou services (papeterie) ; bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires (papeterie) ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients à boire ; récipients isothermes ; verres (récipients) ; verres à vin ; carafes ; carafes à vin ; tâte-vin (pipettes) ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; seaux à vin ; ouvre-bouteilles ; porte-bouteilles ; becs verseurs ; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de verres (non en papier et autres que linge de table) ; dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; chandeliers non en métaux précieux ; mélangeurs manuels (shakers) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux adhérents dans le cadre de l'implantation et de l'exploitation d'établissements de bar et de restauration et de magasins exclusivement consacrés à la commercialisation de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; publicité ; services de revues de presse ; distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ; production de films publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ;

Services d'assistance en matière de franchise (formation) ; organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; publication électronique de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de club (divertissement ou éducation) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores, visuels ou multimédias ; production et édition de contenus multimédias ; réalisation de films à des fins de divertissements ; production de films autres que publicitaires ; montage de films autres que publicitaires ; distribution de films autres que publicitaires ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ;

Services de bars et de bars à cocktails ; services de dégustation de vins (fournitures de boissons) ; services de sommellerie (services de bars) ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de discothèque ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.