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Marques déposées par Jean Stéphane PONS
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48 LE QUARANT'HUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

48 LE QUARANT'HUIT
Jean Stéphane PONS

Numéro de dépôt :
3457022
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/10/2016
48 LE QUARANT\'HUIT de Jean Stéphane PONS

Présentation de la marque 48 LE QUARANT'HUIT

Déposée le 17 octobre 2006 par Jean Stéphane PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « 48 LE QUARANT'HUIT »

Le déposant est Jean Stéphane PONS domicilié(e) 1110 avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Stéphane PONS domicilié(e) 1110 avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 48 LE QUARANT'HUIT est expirée depuis le 17 octobre 2016.

Jean Stéphane PONS a également déposé les autres marques suivantes : LE QUARANT HUIT 48 , B11


Jean Stéphane PONS - 1110 avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Jean Stéphane PONS - 1110 avenue du Cap Ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 9 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644239 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09

Inscription le 5 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652281 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.