Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) JEAN STAVALEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MARCHE DU TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STAVALEN domicilié(e) 5 rue Buffon, 22000 SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean STALAVEN STALAVEN S.A. - France.
La marque MARCHE DU TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DU TRAITEUR est expirée depuis le 5 juin 2002.
Société Anonyme JEAN STAVALEN - 5 rue Buffon, 22000 SAINT BRIEUC - France - SIREN 496980020
Monsieur Jean STALAVEN STALAVEN S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande), yaourts.Algues (condiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillages (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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