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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN
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TRIPES FAITOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIPES FAITOUT
JEAN STALAVEN S.A.

Numéro de dépôt :
92429798
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque TRIPES FAITOUT

Déposée le 29 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « TRIPES FAITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon - BP 404, 22004 SAINT BRIEUX Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société JEAN STALAVEN S.A. Melle Pascale HELIAS - France.

La marque TRIPES FAITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIPES FAITOUT est expirée depuis le 29 juillet 2002.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON , LA NONNA FAMOSA


JEAN STALAVEN S.A. - Rue Buffon - BP 404, 22004 SAINT BRIEUX Cédex - France


Société JEAN STALAVEN S.A. Melle Pascale HELIAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Produits de charcuterie et salaison