Marque expirée - Marque en non vigueur

Tarti' créative
JEAN STALAVEN, SAS

Numéro de dépôt :
3721252
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/03/2020
Tarti\' créative de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque Tarti' créative

Déposée le 15 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Tarti' créative »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13, rue de Brest - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier LACOTTE, FIDAL domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarti' créative est expirée depuis le 15 mars 2020.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN, SAS - 13, rue de Brest - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100


Olivier LACOTTE, FIDAL - 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais.

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Programmation pour ordinateurs.

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.