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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN
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SAVEURS DU MARCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU MARCHE
JEAN STALAVEN, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92422207
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2022

Présentation de la marque SAVEURS DU MARCHE

Déposée le 5 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 rue de Brest - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SAVEURS DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS DU MARCHE est expirée depuis le 5 juin 2022.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN, Société par Actions simplifiée - 13 rue de Brest - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220293 - Publication au BOPI 2002-05-03

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400925 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°574842 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°574841 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-27

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495299 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-03-27

Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande), yaourts.Algues (condiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillages (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.