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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN
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Sal'sa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sal'sa
JEAN STALAVEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99784370
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque Sal'sa

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sal'sa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN S.A. Thierry MEURIOT - France.

La marque Sal'sa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sal'sa est expirée depuis le 29 mars 2009.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN (Société Anonyme) - Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC Cedex - France - SIREN 496980020


JEAN STALAVEN S.A. Thierry MEURIOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400925 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 11 août 1999 - Retrait partiel n°282890 - Publication au BOPI 1999-08-11

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, jambons, légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait, fromages, huiles et graisses comestibles, salades de légumes, salades composées à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, jambons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, raisins secs, oeufs, produits laitiers, fromages ; Riz, pâtes alimentaires, maïs, blé, salades composées à base de riz, pâtes alimentaires, maïs, blé, croûtons ; Fruits et légumes frais, salade verte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.