Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITE TRAITEUR
JEAN STALAVEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3610088
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/11/2028
QUALITE TRAITEUR de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque QUALITE TRAITEUR

Déposée le 7 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « QUALITE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUALITE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITE TRAITEUR arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL


JEAN STALAVEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688407 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.