Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RILLETTES DE VICTOR CREUSET
JEAN STALAVEN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1267033
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2004
LES RILLETTES DE VICTOR CREUSET de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque LES RILLETTES DE VICTOR CREUSET

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RILLETTES DE VICTOR CREUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22000 SAINT-BRIEUC (dossier no 2028680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2028680) - France.

La marque LES RILLETTES DE VICTOR CREUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RILLETTES DE VICTOR CREUSET est expirée depuis le 29 mars 2004.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN S.A., société anonyme - Rue Buffon, 22000 SAINT-BRIEUC (dossier no 2028680) - France - SIREN 496980020


APPLIMA S.A. - (dossier no 2028680) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1994 n°2028680 - Publication au BOPI 1994-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 5 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167930 - Publication au BOPI 1994-01-05

Rillettes.