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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN
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LES CASSOLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CASSOLINES
JEAN STALAVEN S.A.

Numéro de dépôt :
94527750
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque LES CASSOLINES

Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LES CASSOLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN S.A. Mademoiselle HELIAS Pascale - France.

La marque LES CASSOLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CASSOLINES est expirée depuis le 30 juin 2004.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN S.A. - Rue Buffon, 22004 SAINT BRIEUC - France


JEAN STALAVEN S.A. Mademoiselle HELIAS Pascale - France


Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°410256 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Viande, volaille, poissons, produits de charcuterie et salaison, plats cuisinés, charcuterie pâtissière, salades composées, pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.