Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERRINOIS DE JEAN STALAVEN
JEAN STALAVEN S.A.

Numéro de dépôt :
92442503
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque LE VERRINOIS DE JEAN STALAVEN

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LE VERRINOIS DE JEAN STALAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon BP 404, 22004 SAINT BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN S.A. Mademoiselle Pascale HELIAS - France.

La marque LE VERRINOIS DE JEAN STALAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERRINOIS DE JEAN STALAVEN est expirée depuis le 13 novembre 2002.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN S.A. - Rue Buffon BP 404, 22004 SAINT BRIEUC - France


JEAN STALAVEN S.A. Mademoiselle Pascale HELIAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Produits de charcuterie et salaisons