Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN STALAVEN CUISINIER TRAITEUR
JEAN STALAVEN, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3074888
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
JEAN STALAVEN CUISINIER TRAITEUR de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque JEAN STALAVEN CUISINIER TRAITEUR

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN STALAVEN CUISINIER TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 rue de Brest - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque JEAN STALAVEN CUISINIER TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN STALAVEN CUISINIER TRAITEUR arrivera à expiration en date du 28 décembre 2020.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL


JEAN STALAVEN, Société par Actions simplifiée - 13 rue de Brest - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Demande de renouvellement le 6 décembre 2010 n°2457059 - Publication au BOPI 2010-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400925 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550032 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°550033 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2011 n°2473788 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613522 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, jambons, viandes cuites, salaisons, salaisons sèches, charcuterie, saucisses, saucissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades composées à base de viande, poissons, volaille, fruits et légumes, purée de légumes, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de légumes et gratins, conserves de légumes, de poissons, de viandes, gelées, confitures, compotes de fruits, oeufs, lait, produits laitiers, fromage, produits farcis. Riz, pâtes alimentaires, biscuiterie, biscuits, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule) pâtisserie, gâteaux, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, croque-monsieur, sandwiches, cheese-burger, feuilletés, tartes salées. Fruits et légumes frais Traiteurs (services).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.