Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT'TRAITEUR
JEAN STALAVEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3024596
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010

Présentation de la marque INSTANT'TRAITEUR

Déposée le 19 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTANT'TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN S.A. Thierry MEURIOT - France.

La marque INSTANT'TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT'TRAITEUR est expirée depuis le 19 avril 2010.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON , LA NONNA FAMOSA


JEAN STALAVEN (Société Anonyme) - Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC Cédex - France - SIREN 496980020


JEAN STALAVEN S.A. Thierry MEURIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viandes conservées, volaille et gibier, jambons, viandes cuites, salaisons, salaisons sèches, charcuterie, saucisses, saucissons, poissons, saumons, plats cuisinés à base de viande de poissons, de volailles, de légumes et gratins, salades composées à base de viande, de poissons, de volailles, de fruits et légumes, fruits et légumes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, purée de légumes, conserves de légumes, de poissons, de viandes, choucroute, gelée, confitures, compotes de fruits, lait, produits laitiers, fromage, crème (produit laitier), huiles et graisses comestibles. Riz, pâtes alimentaires, algues (condiments) préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, biscottes, biscuiterie, biscuits, préparations faites de céréales, couscous (semoule), crêpes (alimentation), pâtisserie, gâteaux, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, croque-monsieur, sandwiches, cheese-burger, tartes salées, sauce à salade. Fruits et légumes frais, laitues, maïs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.