Marque renouvelée - Marque en vigueur

I.D. FRUITS LES DESSERTS DE FRUITS FRUITS CUISINES
JEAN STALAVEN, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3159900
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
17/04/2022
I.D. FRUITS LES DESSERTS DE FRUITS FRUITS CUISINES de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque I.D. FRUITS LES DESSERTS DE FRUITS FRUITS CUISINES

Déposée le 17 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « I.D. FRUITS LES DESSERTS DE FRUITS FRUITS CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque I.D. FRUITS LES DESSERTS DE FRUITS FRUITS CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.D. FRUITS LES DESSERTS DE FRUITS FRUITS CUISINES arrivera à expiration en date du 17 avril 2022.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN, Société par Actions simplifiée - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 20 février 2012 - Transmission totale de propriété n°571759 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492260 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Inscription le 4 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750746 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; fruits congelés ; fruits confits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorcez [zestes] de fruits ; gelées comestibles ; marmelades ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; yaourt. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; confiserie à base d'amandes ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; biscottes ; biscuiterie ; brioches ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gâteaux ; muesli ; pain d'épice ; tartes. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.