Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par JEAN STALAVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Hummm... c'est Bio ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque Hummm... c'est Bio ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN STALAVEN - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France
INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET - 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; abats ; magrets ; magrets fumés ; gésiers ; gésiers confits ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles ; saindoux ; truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons ; gelées de viande ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; crustacés non vivants ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; potages; lait, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, margarine, crème [produit laitier], yaourts, fromages et tous autres produits laitiers ; extraits d'algues à usage alimentaire ; huiles alimentaires ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips de fruits et légumes salades de fruits, salades de légumes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; glace à rafraîchir, glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, confiserie à base d'amandes, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, biscuits, bonbons, brioches, boissons à base de cacao, produits de cacao, cake au riz, câpres, préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, chutneys [condiments], condiments, confiserie, crackers, crèmes glacées, crêpes [alimentation], fondants [confiserie], gâteaux, gaufres, jus de viande [sauces], pain d'épice, petits pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits-beurre, sushi; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; assaisonnements, vinaigre; pâtes alimentaires, ravioles, feuilletés, croque-monsieur, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, sandwichs, amuse bouches; préparation faites de céréales, notamment d'avoine, de maïs, de malt, d'orge ; pâtés de viande, petits fours (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes ; pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, , chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros au moyen d'un site Internet et dans une boutique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services liés à la vente au détail ou en gros au moyen d'un site Internet et dans une boutique, de produits alimentaires d’origine biologique à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; abats ; magrets ; magrets fumés ; gésiers ; gésiers confits ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles ; saindoux ; truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons ; gelées de viande ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; crustacés non vivants ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; potages; lait, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, margarine, crème [produit laitier], yaourts, fromages et tous autres produits laitiers ; extraits d'algues à usage alimentaire ; huiles alimentaires ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips de fruits et légumes salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; glace à rafraîchir, glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, confiserie à base d'amandes, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, biscuits, bonbons, brioches, boissons à base de cacao, produits de cacao, cake au riz, câpres, préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, chutneys [condiments], condiments, confiserie, crackers, crèmes glacées, crêpes [alimentation], fondants [confiserie], gâteaux, gaufres, jus de viande [sauces], pain d'épice, petits pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits-beurre, sushi; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; assaisonnements, vinaigre; pâtes alimentaires, ravioles, feuilletés, croque-monsieur, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, sandwichs, amuse bouches; préparation faites de céréales, notamment d'avoine, de maïs, de malt, d'orge ; pâtés de viande, petits fours (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes ; pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, , chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.
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