Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gwastel
JEAN STALAVEN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3020584
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2010
Gwastel de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque Gwastel

Déposée le 29 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Gwastel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN SA Thierry MEURIOT - France.

La marque Gwastel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gwastel est expirée depuis le 29 mars 2010.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN (Société anonyme) - Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC CEDEX - France - SIREN 496980020


JEAN STALAVEN SA Thierry MEURIOT - France


Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°410256 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pâtisserie salée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.