Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION FETES
JEAN STALAVEN S.A.

Numéro de dépôt :
93472357
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
10/06/2003

Présentation de la marque COLLECTION FETES

Déposée le 10 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « COLLECTION FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN S.A. Mademoiselle HELIAS Pascale - France.

La marque COLLECTION FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION FETES est expirée depuis le 10 juin 2003.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN S.A. - Rue Buffon, 22004 SAINT BRIEUC - France


JEAN STALAVEN S.A. Mademoiselle HELIAS Pascale - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Viande, volaille, poissons, produits de charcuterie et salaison, plats cuisinés, charcuterie pâtissière, salades composées, pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.