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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE
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LES PALETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PALETS
JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4345222
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2027
LES PALETS de JEAN STALAVEN PROXIMITE

Présentation de la marque LES PALETS

Déposée le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES PALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALETS arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

JEAN STALAVEN PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 , SAUCISSE DE VILLAGE , SAUCISSON DE VILLAGE , LE TRAPU , PRE-VAILLANT , PRE-GUERAND , AIME GOURMEL , Aimé Gourmel , LE MIGNOTON , PRE VAILLANT


JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 429763477


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Extrait de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande ; charcuterie, salaisons, salaisons sèches ; saucisse, saucisse sèche, saucisson ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande ; charcuterie, salaisons, salaisons sèches ; saucisse, saucisse sèche, saucisson ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande ; charcuterie, salaisons, salaisons sèches ; saucisse, saucisse sèche, saucisson ; services d'un magasin de vente au détail ou en gros et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne via Internet, ou via la téléphonie mobile, ou la téléphonie sans-fil ou à distance (par correspondance) de viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande ; charcuterie, salaisons, salaisons sèches ; saucisse, saucisse sèche, saucisson ; location de stands.