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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE
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La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945
JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3646888
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/04/2029
La Maison Stalaven L\'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 de JEAN STALAVEN PROXIMITE

Présentation de la marque La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945

Déposée le 28 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

JEAN STALAVEN PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : LES PALETS , SAUCISSE DE VILLAGE , SAUCISSON DE VILLAGE , LE TRAPU , PRE-VAILLANT , PRE-GUERAND , AIME GOURMEL , Aimé Gourmel , LE MIGNOTON , PRE VAILLANT


JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 429763477


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2710043 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.