Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRADITION MAISON
JEAN STALAVEN PROXIMITE (ANCIENNEMENT DENOMMEE SELECTION DES GASTRONOMES), Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3221274
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
17/04/2023
TRADITION MAISON de JEAN STALAVEN PROXIMITE (ANCIENNEMENT DENOMMEE SELECTION DES GASTRONOMES

Présentation de la marque TRADITION MAISON

Déposée le 17 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE (ANCIENNEMENT DENOMMEE SELECTION DES GASTRONOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « TRADITION MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE (ANCIENNEMENT DENOMMEE SELECTION DES GASTRONOMES domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TRADITION MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRADITION MAISON est expirée depuis le 17 avril 2023.


JEAN STALAVEN PROXIMITE (ANCIENNEMENT DENOMMEE SELECTION DES GASTRONOMES), Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 429763477


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°601862 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-18

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527741 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18

Ustensiles de cuisine et de table non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, carafes, casseroles, marmites, moules de cuisine, rouleaux à patisserie, planche à découper pour la cuisine, plats non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, torchons, vaiselle non en métaux précieux, verres, verres à boire. essuie-verres, linge de table non en papier, nappes non en papier, serviettes de tables en matières textiles. charcuterie, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, tripes. sauces, taboulé, vinaigres. fruits et légumes frais. restaurants, services de restauration, services de traiteurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.