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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE (anciennement dénommée SELECTION DES GASTRONOMES
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PERPEZAC LE NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERPEZAC LE NOIR
JEAN STALAVEN PROXIMITE (anciennement dénommée SELECTION DES GASTRONOMES), Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3334786
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2025
PERPEZAC LE NOIR de JEAN STALAVEN PROXIMITE (anciennement dénommée SELECTION DES GASTRONOMES

Présentation de la marque PERPEZAC LE NOIR

Déposée le 7 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE (anciennement dénommée SELECTION DES GASTRONOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERPEZAC LE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE (anciennement dénommée SELECTION DES GASTRONOMES domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PERPEZAC LE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERPEZAC LE NOIR arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

JEAN STALAVEN PROXIMITE (anciennement dénommée SELECTION DES GASTRONOMES a également déposé les autres marques suivantes : LA NONNA FAMOSA


JEAN STALAVEN PROXIMITE (anciennement dénommée SELECTION DES GASTRONOMES), Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 429763477


INLEX IP EXPERTISE, Mme Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 22 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°644303 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576625 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), poissons, produits de charcuterie et salaison, plats cuisinés, charcuterie pâtissière, salades composées, pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.