Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint Malo Classic Cars St Malo Classic Cars SMCC
M. Jean Sourdin

Numéro de dépôt :
3925710
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/06/2022
Saint Malo Classic Cars St Malo Classic Cars SMCC de Jean Sourdin

Présentation de la marque Saint Malo Classic Cars St Malo Classic Cars SMCC

Déposée le 8 juin 2012 par monsieur Jean Sourdin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Saint Malo Classic Cars St Malo Classic Cars SMCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur Jean Sourdin domicilié(e) 17 Rue du rocher - 35540 - Miniac Morvan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Sourdin domicilié(e) 17 Rue du rocher - 35540 - Miniac Morvan - France.

La marque Saint Malo Classic Cars St Malo Classic Cars SMCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Malo Classic Cars St Malo Classic Cars SMCC est expirée depuis le 8 juin 2022.


M. Jean Sourdin - 17 Rue du rocher - 35540 - Miniac Morvan - France


M. Jean Sourdin - 17 Rue du rocher - 35540 - Miniac Morvan - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.