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Marques déposées par monsieur Jean Soubie
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MS MAISON SOUBIE VIANDES D'EXCEPTION DEPUIS 1898
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MS MAISON SOUBIE VIANDES D'EXCEPTION DEPUIS 1898
Monsieur Jean Soubie

Numéro de dépôt :
4479875
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
MS MAISON SOUBIE VIANDES D\'EXCEPTION DEPUIS 1898 de Jean Soubie

Présentation de la marque MS MAISON SOUBIE VIANDES D'EXCEPTION DEPUIS 1898

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par monsieur Jean Soubie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MS MAISON SOUBIE VIANDES D'EXCEPTION DEPUIS 1898 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Soubie domicilié(e) BP 145 - 31803 - Saint-Gaudens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Soubie domicilié(e) BP 145 - 31803 - Saint-Gaudens - France.

La marque MS MAISON SOUBIE VIANDES D'EXCEPTION DEPUIS 1898 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MAISON SOUBIE VIANDES D'EXCEPTION DEPUIS 1898 arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.


Monsieur Jean Soubie - BP 145 - 31803 - Saint-Gaudens - France


Monsieur Jean Soubie - BP 145 - 31803 - Saint-Gaudens - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Viande ; volaille ; gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Services de traiteurs.