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Marques déposées par monsieur jean simon battini
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GRANDE LOGE TRADITIONNELLE DE MEMPHIS MISRAIM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE TRADITIONNELLE DE MEMPHIS MISRAIM
M. jean simon battini

Numéro de dépôt :
3878769
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GRANDE LOGE TRADITIONNELLE DE MEMPHIS MISRAIM de jean simon battini

Présentation de la marque GRANDE LOGE TRADITIONNELLE DE MEMPHIS MISRAIM

Déposée le 2 décembre 2011 par monsieur jean simon battini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRANDE LOGE TRADITIONNELLE DE MEMPHIS MISRAIM »

Le déposant est monsieur jean simon battini domicilié(e) villa sualella, route d'alata lieu dit sualella - 20090 - ajaccio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean simon battini domicilié(e) villa sualella, route d'alata lieu dit sualella - 20090 - ajaccio - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. jean simon battini - villa sualella, route d'alata lieu dit sualella - 20090 - ajaccio - France


M. jean simon battini - villa sualella, route d'alata lieu dit sualella - 20090 - ajaccio - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet total n°587206 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; grouper des personnes physiques et associations poursuivant des buts similaires ; sa vocation est en particulier: ; d'organiser et de promouvoir toutes recherches et activités d'études culturelles philosophiques et traditionnelles au profit de ses membres ; de fournir à ses membres et associations adhérentes les moyens nécessaires à l'exercice et au développement de ces recherches et activités ; sa durée est illimitée ; son siège social est en FRANCE.