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Marques déposées par Jean SERVONAT
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BUNGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUNGAL
Jean SERVONAT

Numéro de dépôt :
1666912
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1995

Présentation de la marque BUNGAL

Déposée le 4 juin 1985 par Jean SERVONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUNGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean SERVONAT, domicilié(e) 4, rue Antoine Talon, 13200 ARLES - France.

La marque BUNGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUNGAL est expirée depuis le 4 juin 1995.


Jean SERVONAT - 4, rue Antoine Talon, 13200 ARLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Constructions transportables métalliques, caravanes, tentes, bâches

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.