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Marques déposées par monsieur Jean Sébastien Supiot
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POMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMP
Monsieur Jean Sébastien Supiot

Numéro de dépôt :
4030552
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
POMP de Jean Sébastien Supiot

Présentation de la marque POMP

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par monsieur Jean Sébastien Supiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean Sébastien Supiot domicilié(e) 12 Avenue francis bouet - 49300 - Cholet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean sebastien Supiot domicilié(e) 12 Avenue francis bouet - 49300 - Cholet - France.

La marque POMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMP est expirée depuis le 6 septembre 2023.

Jean Sébastien Supiot a également déposé les autres marques suivantes : PRO. DIR.


Monsieur Jean Sébastien Supiot - 12 Avenue francis bouet - 49300 - Cholet - France


Monsieur Jean sebastien Supiot - 12 Avenue francis bouet - 49300 - Cholet - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736667 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Vêtements,chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;  ; sous-vêtements.