Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Sébastien Rossbach
/
Chamanes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chamanes
Monsieur Jean-Sébastien Rossbach

Numéro de dépôt :
4665179
Date de dépôt :
09/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2030
Chamanes de Jean-Sébastien Rossbach

Présentation de la marque Chamanes

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2020 par monsieur Jean-Sébastien Rossbach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chamanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Sébastien Rossbach domicilié(e) Le Maine - 24170 - Pays de Belvès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Sébastien Rossbach, Monsieur Jean-Sébastien Rossbach domicilié(e) Le Maine - 24170 - Pays de Belvès - France.

La marque Chamanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chamanes arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.


Monsieur Jean-Sébastien Rossbach - Le Maine - 24170 - Pays de Belvès - France


Jean-Sébastien Rossbach, Monsieur Jean-Sébastien Rossbach - Le Maine - 24170 - Pays de Belvès - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°800351 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].