Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Sébastien POZZA
/
Inès Habitat Maisons bois et chalets
Marque expirée - Marque en non vigueur

Inès Habitat Maisons bois et chalets
Jean-Sébastien POZZA

Numéro de dépôt :
3578364
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
Inès Habitat Maisons bois et chalets de Jean-Sébastien POZZA

Présentation de la marque Inès Habitat Maisons bois et chalets

Déposée le 26 mai 2008 par Jean-Sébastien POZZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Inès Habitat Maisons bois et chalets »

Le déposant est Jean-Sébastien POZZA domicilié(e) 17 Philippe de Gueldre,54700 PONT-A-MOUSSON - 54700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Sébastien POZZA domicilié(e) 17 Philippe de Gueldre,54700 PONT-A-MOUSSON - 54700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inès Habitat Maisons bois et chalets est expirée depuis le 26 mai 2018.


Jean-Sébastien POZZA - 17 Philippe de Gueldre,54700 PONT-A-MOUSSON - 54700 - France


Jean-Sébastien POZZA - 17 Philippe de Gueldre,54700 PONT-A-MOUSSON - 54700 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485625 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; Montage de maisons à ossature bois y compris réalisation de structures poteaux-poutres (ossature verticale, horizontale, charpente), de panneaux délévation ou de remplissage bois, y compris la technique chalets par empilages de madriers ou rondins – menuiserie – charpente.