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Marques déposées par monsieur jean-sebastien lemaire
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Anesthesia Safety Network
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anesthesia Safety Network
M. jean-sebastien lemaire
M. frederic martin

Numéro de dépôt :
4108082
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
Anesthesia Safety Network de jean-sebastien lemaire

Présentation de la marque Anesthesia Safety Network

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par monsieur jean-sebastien lemaire et monsieur frederic martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Anesthesia Safety Network » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Les déposants sont monsieur jean-sebastien lemaire domicilié(e) batiment G, 11 avenue des cèdres - 92410 - ville d'avray - France et monsieur frederic martin domicilié(e) 18 bis rue des vaussourds - 92500 - rueil-malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic martin domicilié(e) 18 bis rue des vaussourds - 92500 - rueil-malmaison - France.

La marque Anesthesia Safety Network a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anesthesia Safety Network est expirée depuis le 25 juillet 2024.


M. jean-sebastien lemaire - batiment G, 11 avenue des cèdres - 92410 - ville d'avray - France

M. frederic martin - 18 bis rue des vaussourds - 92500 - rueil-malmaison - France


M. frederic martin - 18 bis rue des vaussourds - 92500 - rueil-malmaison - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 11 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°693069 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-10-11

équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).