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Marques déposées par JEAN-SEBASTIEN LECLAIR
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Le Plancher des Bâches
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Plancher des Bâches
JEAN-SEBASTIEN LECLAIR

Numéro de dépôt :
3805765
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
Le Plancher des Bâches de JEAN-SEBASTIEN LECLAIR

Présentation de la marque Le Plancher des Bâches

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par JEAN-SEBASTIEN LECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Plancher des Bâches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est JEAN-SEBASTIEN LECLAIR domicilié(e) 12 RUE DE LA COMBE - 44690 - SAINT-FIACRE SUR MAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-SEBASTIEN LECLAIR domicilié(e) 12 RUE DE LA COMBE - 44690 - SAINT-FIACRE SUR MAINE - France.

La marque Le Plancher des Bâches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Plancher des Bâches est expirée depuis le 11 février 2021.


JEAN-SEBASTIEN LECLAIR - 12 RUE DE LA COMBE - 44690 - SAINT-FIACRE SUR MAINE - France


JEAN-SEBASTIEN LECLAIR - 12 RUE DE LA COMBE - 44690 - SAINT-FIACRE SUR MAINE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Patrons pour la couture ; dessins ;

Cuir et imitations du cuir ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.