Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESCADRILLE
M. JEAN SEBASTIEN HONGRE, Agissant pour le compte de la société "L'ESCADRILLE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3989831
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ESCADRILLE de JEAN SEBASTIEN HONGRE

Présentation de la marque L'ESCADRILLE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par monsieur JEAN SEBASTIEN HONGRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESCADRILLE »

Le déposant est monsieur JEAN SEBASTIEN HONGRE domicilié(e) 4 rue brochant - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN SEBASTIEN HONGRE domicilié(e) 4 rue brochant - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

JEAN SEBASTIEN HONGRE a également déposé les autres marques suivantes : Teaminside


M. JEAN SEBASTIEN HONGRE, Agissant pour le compte de la société "L'ESCADRILLE" en cours de formation - 4 rue brochant - 75017 - PARIS - France


M. JEAN SEBASTIEN HONGRE - 4 rue brochant - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614087 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données.