Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THRECY "Waste to Energy"
M. Jean-Sébastien HERY

Numéro de dépôt :
4129169
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2024
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Présentation de la marque THRECY "Waste to Energy"

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2014 par monsieur Jean-Sébastien HERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THRECY "Waste to Energy" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Sébastien HERY domicilié(e) 144 avenue de la République - 33200 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Sébastien HERY domicilié(e) 144 avenue de la République - 33200 - Bordeaux - France.

La marque THRECY "Waste to Energy" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THRECY "Waste to Energy" est expirée depuis le 27 octobre 2024.

Jean-Sébastien HERY a également déposé les autres marques suivantes : THERMYA , THERMYA Bioenergies


M. Jean-Sébastien HERY - 144 avenue de la République - 33200 - Bordeaux - France


M. Jean-Sébastien HERY - 144 avenue de la République - 33200 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ; publication de livres ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; audits en matière d'énergie.