Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEURY En biodynamie depuis 1989
Monsieur Jean-Sébastien Fleury

Numéro de dépôt :
4666561
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
FLEURY En biodynamie depuis 1989 de Jean-Sébastien Fleury

Présentation de la marque FLEURY En biodynamie depuis 1989

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par monsieur Jean-Sébastien Fleury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEURY En biodynamie depuis 1989 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Sébastien Fleury domicilié(e) 43 Grande Rue - 10250 - Courteron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Fleury, Monsieur Jean-Sébastien Fleury domicilié(e) 43 Grande Rue - 10250 - Courteron - France.

La marque FLEURY En biodynamie depuis 1989 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666561.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURY En biodynamie depuis 1989 arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

Jean-Sébastien Fleury a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE FLEURY , FLEURY En biodynamie depuis 1989 , BlaBlaGlouGlou , GlouGlouOnBoard


Monsieur Jean-Sébastien Fleury - 43 Grande Rue - 10250 - Courteron - France


Champagne Fleury, Monsieur Jean-Sébastien Fleury - 43 Grande Rue - 10250 - Courteron - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Inscription le 2 novembre 2020 - Retrait partiel n°800099 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Champagne.