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Marques déposées par Jean-Sebastien Cruz
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FANSMOB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANSMOB
Jean-Sebastien Cruz
NETCO SPORTS, S.A.S

Numéro de dépôt :
3758123
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2020
FANSMOB de Jean-Sebastien Cruz

Présentation de la marque FANSMOB

Déposée par voie électronique le 2 août 2010 par Jean-Sebastien Cruz et la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCO SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FANSMOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Les déposants sont Jean-Sebastien Cruz domicilié(e) 19 bis boulevard Delessert 75016 Paris - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCO SPORTS domicilié(e) 144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETCO SPORTS domicilié(e) 144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque FANSMOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANSMOB est expirée depuis le 2 août 2020.

Jean-Sebastien Cruz a également déposé les autres marques suivantes : SLOW DIGITAL , CHRISTIAN MILLAU , FAN MARSEILLE , SLOW MOBILE , CONSEIL DE VOYAGE.COM , THEFANCLUB.COM , SPORT WAK.COM , MON VOYAGEUR.COM , NETCO SPORTS , achetergratuit.com


Jean-Sebastien Cruz - 19 bis boulevard Delessert 75016 Paris - France

NETCO SPORTS, S.A.S - 144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 5


NETCO SPORTS - 144 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712225 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.