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Marques déposées par monsieur Jean-Sébastien COLSON
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JSC OU JEAN-SEBASTIEN COLSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JSC OU JEAN-SEBASTIEN COLSON
M. Jean-Sébastien COLSON

Numéro de dépôt :
4273332
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
JSC OU JEAN-SEBASTIEN COLSON de Jean-Sébastien COLSON

Présentation de la marque JSC OU JEAN-SEBASTIEN COLSON

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par monsieur Jean-Sébastien COLSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JSC OU JEAN-SEBASTIEN COLSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Sébastien COLSON domicilié(e) 22 RUE DE JOINVILLE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Sébastien COLSON domicilié(e) 22 RUE DE JOINVILLE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque JSC OU JEAN-SEBASTIEN COLSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JSC OU JEAN-SEBASTIEN COLSON arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.


M. Jean-Sébastien COLSON - 22 RUE DE JOINVILLE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


M. Jean-Sébastien COLSON - 22 RUE DE JOINVILLE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.