Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMIMOT
Monsieur Jean Sébastien COGNO
Monsieur Jérôme COGNO

Numéro de dépôt :
3170659
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
24/06/2012
COMIMOT de Jean Sébastien COGNO

Présentation de la marque COMIMOT

Déposée le 24 juin 2002 par monsieur Jean Sébastien COGNO et monsieur Jérôme COGNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « COMIMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Les déposants sont monsieur Jean Sébastien COGNO domicilié(e) 14, rue Pasteur,13440 ROGNAC - 13440 - France et monsieur Jérôme COGNO domicilié(e) Résidence le Parc Bât. B2,13730 SAINT VICTORET - 13730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître R. ALEXANDER domicilié(e) 88, rue GRIGNAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque COMIMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMIMOT est expirée depuis le 24 juin 2012.

Jean Sébastien COGNO a également déposé les autres marques suivantes : JESCO , LE JEU RIGOLO DE MIMES ET DE MOTS COMIMOT


Monsieur Jean Sébastien COGNO - 14, rue Pasteur,13440 ROGNAC - 13440 - France

Monsieur Jérôme COGNO - Résidence le Parc Bât. B2,13730 SAINT VICTORET - 13730 - France


Maître R. ALEXANDER - 88, rue GRIGNAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Papeterie, articles de papeteries, feuilles, affiches, carnets, cartes, carton, chemises pour documents, classeurs, coffrets, crayons, porte crayons, gommes, papier d'emballage, enveloppes, trousse, fournitures scolaires, images, livres, stylos marques pour les livres, sceaux, autocollants, décalcomanies, presse papier. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Chandails, chapeaux, casquettes, habits, chaussettes, chemises, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, pull-overs, pyjamas, vêtements. Jeux, jouets, jeux de société, cartes à jouer, dés, gobelets pour jeux, jetons pour jeux, billes pour jeux, jeux de table, puzzles, plateaux de jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision Communication par terminaux d'ordinateur et notamment par le réseau Internet et par le biais d'un site Web, envoi et réception de messages électroniques, transmission de messages et d'images par ordinateur et notamment par le réseau Internet. Divertissements télévisuels, radiophoniques, services de jeux en ligne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.