Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Melvan
M. Jean-Sébastien Chevassu, Agissant pour le compte de la société "Melvan SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4053437
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2023
Melvan de Jean-Sébastien Chevassu

Présentation de la marque Melvan

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par monsieur Jean-Sébastien Chevassu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Melvan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Sébastien Chevassu domicilié(e) 6 impasse des Villas Saint Michel - 84000 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Sébastien Chevassu domicilié(e) 6 impasse des Villas Saint Michel - 84000 - Avignon - France.

La marque Melvan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Melvan est expirée depuis le 10 décembre 2023.

Jean-Sébastien Chevassu a également déposé les autres marques suivantes : Flexel


M. Jean-Sébastien Chevassu, Agissant pour le compte de la société "Melvan SAS" en cours de formation - 6 impasse des Villas Saint Michel - 84000 - Avignon - France


M. Jean-Sébastien Chevassu - 6 impasse des Villas Saint Michel - 84000 - Avignon - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ;

Production d'énergie.