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Marques déposées par monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE
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SANCTUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANCTUM
Monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE

Numéro de dépôt :
4655497
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
SANCTUM de JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE

Présentation de la marque SANCTUM

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANCTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE domicilié(e) LIEU DIT LA CHAPELLE LESCOURS - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE domicilié(e) LIEU DIT LA CHAPELLE LESCOURS - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque SANCTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCTUM arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.


Monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE - LIEU DIT LA CHAPELLE LESCOURS - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE - LIEU DIT LA CHAPELLE LESCOURS - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.