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Marques déposées par monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE
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ORIGAMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGAMI
M. JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE

Numéro de dépôt :
3869260
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
ORIGAMI de JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE

Présentation de la marque ORIGAMI

Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORIGAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE domicilié(e) 146 BIS AV DU DOCTEUR BOURGAREL, LE CAP BRUN - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE domicilié(e) 146 BIS AV DU DOCTEUR BOURGAREL, LE CAP BRUN - 83000 - TOULON - France.

La marque ORIGAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGAMI est expirée depuis le 25 octobre 2021.

JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE a également déposé les autres marques suivantes : MERCI


M. JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE - 146 BIS AV DU DOCTEUR BOURGAREL, LE CAP BRUN - 83000 - TOULON - France


M. JEAN SEBASTIEN CAPDEVIELLE - 146 BIS AV DU DOCTEUR BOURGAREL, LE CAP BRUN - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.