Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AESTA Hôtels, Résidences & Suites
SAS JEAN SEBASTIEN BACH Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3287673
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
AESTA Hôtels, Résidences & Suites de JEAN SEBASTIEN BACH

Présentation de la marque AESTA Hôtels, Résidences & Suites

Déposée le 23 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN SEBASTIEN BACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AESTA Hôtels, Résidences & Suites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN SEBASTIEN BACH domicilié(e) 6, boulevard Jean-Sébastien Bach,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 326 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE PERNET ASTRID domicilié(e) 74 avenue PAUL DOUMER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque AESTA Hôtels, Résidences & Suites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AESTA Hôtels, Résidences & Suites est expirée depuis le 23 avril 2014.


SAS JEAN SEBASTIEN BACH Société par actions simplifiée - 6, boulevard Jean-Sébastien Bach,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 422326835


MAÎTRE PERNET ASTRID - 74 avenue PAUL DOUMER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Inscription le 1 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461894 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication au BOPI 2004-22

Inscription le 2 octobre 2007 - Concession de licence n°462706 - Publication au BOPI 2007-10-02

Inscription le 12 octobre 2007 - Concession de licence n°464321 - Publication au BOPI 2007-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Republication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoir de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastiques). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés ; échantillons ;). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité ; reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espace publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publications de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.