Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE HÔTELIERE DE HAUTE JOUX
Monsieur Jean Schmitt

Numéro de dépôt :
4483458
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
COMPAGNIE HÔTELIERE DE HAUTE JOUX de Jean Schmitt

Présentation de la marque COMPAGNIE HÔTELIERE DE HAUTE JOUX

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par monsieur Jean Schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE HÔTELIERE DE HAUTE JOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Schmitt domicilié(e) 10-12 rue de l’Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Schmitt domicilié(e) 10-12 rue de l’Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France.

La marque COMPAGNIE HÔTELIERE DE HAUTE JOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE HÔTELIERE DE HAUTE JOUX arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.


Monsieur Jean Schmitt - 10-12 rue de l’Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France


Monsieur Jean Schmitt - 10-12 rue de l’Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.