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Marques déposées par monsieur Jean-Sauveur AY
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Liqueur Raspail
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Liqueur Raspail
M. Jean-Sauveur AY
Mme. Julie AY

Numéro de dépôt :
4289011
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
Liqueur Raspail de Jean-Sauveur AY

Présentation de la marque Liqueur Raspail

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par monsieur Jean-Sauveur AY et madame Julie AY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liqueur Raspail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Les déposants sont monsieur Jean-Sauveur AY domicilié(e) 33 rue de Mazy - 21160 - Marsannay-la-Côte - France et madame Julie AY domicilié(e) 33 rue de Mazy - 21160 - Marsannay-la-Côte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julie AY domicilié(e) 33 RUE de Mazy - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France.

La marque Liqueur Raspail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liqueur Raspail arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.


M. Jean-Sauveur AY - 33 rue de Mazy - 21160 - Marsannay-la-Côte - France

Mme. Julie AY - 33 rue de Mazy - 21160 - Marsannay-la-Côte - France


Mme. Julie AY - 33 RUE de Mazy - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .